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CGV

Propriété intellectuelle

Tous les articles et produits proposés sur la boutique www.lescousettesdeciindy.fr sont de la propriété de lescousettesdeciindy et de elle seule !

Ils ne sont pas libres de droit, et sont protégés…

Toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuite judiciaire !

Conformité des produits

Le choix et l’achat des articles sont de la seule responsabilité du client.

Les produits lescousettesdeciindy par son Artisanat peuvent légèrement différer des uns des autres!

Il est très important de lire les dimensions, les couleurs et les matières avant de passer commande sur la boutique.

En aucun cas la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée

Les photos du site ne sont pas contractuelle les couleurs peuvent différer légèrement 

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Les offres des produits sont dans les stocks disponibles comme précisés lors de la commande 

Les CGV restent disponibles à la lecture sur www.lescousettesdeciindy.fr et prévaudront sur tout autre document !

Le client déclare avoir pris connaissance des CGV et les avoirs acceptées avant d’effectuer sa commande.

Dans le cas contraire, les données du vendeur restent la seule preuve des transactions effectuées avec le client.

Me joindre lescousettesdeciindy@gmail.com

Les produits présents sur la boutique en ligne sont disponibles uniquement à la vente en France

Prix

Le prix des produits est exprimé en Euros et TTC lescousettesdeciindy etant exonérées de TVA

Le prix des produits est ferme et non négociable par le client, cependant le vendeur se réserve le droit de la modifier à tout moment.

Le prix des produits ne comprend pas les frais de traitements, ni les frais de transport et d’expédition qui seront facturés en supplément lors de la commande.

Commandes

il appartient au client de constituer sa commande sur la boutique avec les produits désirés selon les conditions suivantes :

* La vente ne sera considérée valide qu’une fois la commande payée dans son intégralité 

* Toute commande sur la boutique sera un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.

* Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existe un litige relatif à un impayé d’une commande antérieure.

Paiement

La commande est payé par voie de paiement sécurisé selon les modalités suivantes :

* paiement par carte bancaire 

* La commande est à payer comptant par la client le jour de passation de celle ci

* Les paiements effectués sur la boutique par le client seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le vendeur des sommes dues 

* Le vendeur ne sera pas tenu obligé d’envoyer les produits commandés par le client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité comme indiqué précédemment.

Livraison

Les produits de la boutique ne seront envoyés qu’en France pour le moment !

La livraison en France se fera donc sous 10 jours ouvrés, sauf cas exceptionnel ou indisponibilité d’un ou de plusieurs produits la livraison se fera en un seul colis.

Le vendeur s’engage à faire de son mieux pour faire partir les colis d’en les plus bref délai !

Les livraisons seront assurées par la poste ou mondial relay

lescousettesdeciindy ne pourra être tenu responsable en cas de retard de livraison, perte ou vol du colis !

Retours et remboursements

Conformément à l’article L221-18 du code de la consommation sur le droit à la rétractation vous avez 14 jours à compter de la réception du colis pour vous rétracter sauf pour les produits personnalisés qui seront ni repris ni remboursé

Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine sans avoir été lavé, utilisé et sans aucune trace d’usure.

Sans le respect de ses règles aucun remboursement ne sera effectué par le vendeur.

Les frais de retour du ou des articles seront à la charge du client

Le remboursement sera effectué sous 14 jours à compter de la réception de ou des articles retournés par le même moyen de paiement 

Les frais de commissions seront déduits du remboursement soit 5% du montant total de votre commande

Confidentialité

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